Le tribunal fédéral du district sud de l'état de New York a confirmé qu'Audemars Piguet dispose bien d'un droit de propriété intellectuelle sur le design des montres Royal Oak (plus précisément, l’Offshore) et que la mise en vente des montres Swiss Legend Trimix Diver par les accusés, des modèles à l'esthétique très semblable, constituait une violation de cette propriété.
Les accusés ont été reconnus coupables de concurrence déloyale. Le tribunal a accordé à Audemars Piguet le versement de la totalité des bénéfices réalisés par les accusés, dont il a triplé le montant pour mauvaise foi.
La manufacture du Brassus va recevoir la somme de 9,8 millions de dollars de dommages-intérêts. De plus, Audemars Piguet va également pouvoir demander le remboursement des frais d'avocat et de justice. Le tribunal a en outre émis une injonction interdisant aux accusés de continuer à vendre les produits concernés.
« La Royal Oak était la première du genre. Quarante ans plus tard, elle reste inégalée dans le milieu des montres de sport de prestige. Ce ne sont que les débuts d'une authentique icône qui va laisser son empreinte dans l'histoire de l'horlogerie moderne. C'est pourquoi nous tenons absolument à faire valoir nos droits vis-à-vis du design de la Royal Oak et pourquoi nous insistons sur le respect de notre propriété intellectuelle. Nous le devons à Audemars Piguet et aux familles de ses fondateurs » a indiqué à cette occasion François-Henry Bennahmias, directeur général d’Audemars Piguet.
Les accusés ont été reconnus coupables de concurrence déloyale. Le tribunal a accordé à Audemars Piguet le versement de la totalité des bénéfices réalisés par les accusés, dont il a triplé le montant pour mauvaise foi.
La manufacture du Brassus va recevoir la somme de 9,8 millions de dollars de dommages-intérêts. De plus, Audemars Piguet va également pouvoir demander le remboursement des frais d'avocat et de justice. Le tribunal a en outre émis une injonction interdisant aux accusés de continuer à vendre les produits concernés.
« La Royal Oak était la première du genre. Quarante ans plus tard, elle reste inégalée dans le milieu des montres de sport de prestige. Ce ne sont que les débuts d'une authentique icône qui va laisser son empreinte dans l'histoire de l'horlogerie moderne. C'est pourquoi nous tenons absolument à faire valoir nos droits vis-à-vis du design de la Royal Oak et pourquoi nous insistons sur le respect de notre propriété intellectuelle. Nous le devons à Audemars Piguet et aux familles de ses fondateurs » a indiqué à cette occasion François-Henry Bennahmias, directeur général d’Audemars Piguet.
