« Malheureusement, il est pour l'homme, deux difficultés insolubles : savoir au juste l'heure qu'il est et obliger son prochain » de Georges Courteline (1858-1929) in Article 330
Romancier et auteur dramatique né le 25 juin 1858 à Tours.
Pseudonyme de Georges Victor Marcel Moinaux.
Pour sa création impressionnante, il reçoit la légion d'honneur en 1899 et est admis à l'Académie Goncourt une année avant de mourir.
Georges Courteline décède le 25 juin 1929 et il repose au cimetière du Père Lachaise.
ARTICLE 330 (extraits)
Les Faits :
Ayant loué en 1898 un appartement du 1er étage av. de La Motte-Picquet, un sieur La Brige a vu installer un Trottoir Roulant reliant le Champ-de-Mars aux Invalides lors de l’Exposition universelle de 1900. Du fait que ce trottoir était surélevé, ceux qui l’empruntaient pouvaient plonger leurs regards jusqu’au fond du logis de son habitant. Par mesure de rétorsion, La Brige s’habille en écossais, tourne le dos à la fenêtre, se penche et fait longuement semblant de chercher quelque chose sur le sol. Des voyageurs ont porté plainte pour outrage public aux bonnes mœurs (art. 330 de l’ancien Code pénal). Après avoir entendu le Substitut et la Défense, le Président prononce un jugement que Courteline a conçu comme une charge sur l’opposition entre la loi naturelle et le droit positif.
Le président : « Le Tribunal, après en avoir délibéré ;
Attendu qu’il résulte du constat de Legruyère, huissier, et de plaintes au nombre imposant de treize mille six cent quatre-vingt-sept, que La Brige, au mépris des lois sur la décence, a découvert, mis à jour et publiquement révélé une partie de son individu destinée à demeurer secrète ;
Attendu que le prévenu, tout en reconnaissant l’exactitude des faits qui font l’objet de la poursuite, objecte du droit absolu, dévolu à tout locataire, d’user à sa convenance d’un logis qui est le sien, et, notamment, de s’y dépouiller dé tout voile si le caprice lui en vient, à condition, bien entendu, de n’être une cause de scandale pour les voisins ni les passants, ce qui est précisément son cas ;
Attendu que La Brige, contraint et forcé, par les exigences de l’été, de tenir ses fenêtres ouvertes, donc de livrer sa vie privée au contrôle d’une foule indiscrète et goguenarde, prétend que son domicile est devenu l’objet d’une violation de tous les instants : argument d’autant plus sérieux que si le premier venu est en droit de plonger chez les particuliers et de regarder ce qui s’y passe du haut d’un trottoir surélevé, il peut procéder logiquement à l’accomplissement de la même opération au moyen d’une échelle, d’une perche, d’une corde à nœuds ou de tout autre appareil gymnastique, et que, dès lors, l’intimité du chez-soi devient un-mot vide de sens...
Attendu qu’il n’est rien au monde de plus complètement sacré, de plus parfaitement inviolable, que la maison du prochain ; que Cicéron promulgue cette vérité première et qu’il y a lieu de tenir compte du sentiment de ce jurisconsulte...
- Mais d’autre part :
Considérant que la Loi, en dépit de ses lâchetés, traîtrises, perfidies, infamies, et autres imperfections, n’est cependant pas faite pour que le justiciable en démontre l’absurdité, attendu que s’il en est, lui, personnellement dégoûté, ce n’est pas une raison suffisante pour qu’il en dégoûte les autres; Considérant qu’a priori un gredin qui tourne la Loi est moins à craindre en son action qu’un homme de bien qui la discute avec sagesse et clairvoyance ;
Considérant qu’en France, comme, d’ailleurs, dans tous les pays où sévit le bienfait de la civilisation, il y a, en effet, deux espèces de « droit », le bon droit et le droit légal, et que ce modus vivendi oblige les magistrats à avoir deux consciences, l’une au service de leur devoir, l’autre au service de leurs fonctions ;
Considérant, enfin, que si les juges se mettent à donner gain de cause à tous les gens qui ont raison, on ne sait plus où l’on va, si ce n’est à la dislocation d’une société qui tient debout parce qu’elle en a pris l’habitude ;
Pour ces motifs :
Déclare La Brige bien fondé en son système de défense... l’en déboute cependant... et, lui faisant application de l’article 330 du Code pénal et du principe « tout cela durera bien autant que nous », le condamne à treize mois d’emprisonnement, à 25 francs d’amende et aux frais. »
(Les juges se lèvent, tandis que, l’œil au ciel, et de la voix de Daubenton au dernier acte du Courrier de Lyon, LA BRIGE s’écrie) :
« J’en appelle à la postérité ! »
Romancier et auteur dramatique né le 25 juin 1858 à Tours.
Pseudonyme de Georges Victor Marcel Moinaux.
Pour sa création impressionnante, il reçoit la légion d'honneur en 1899 et est admis à l'Académie Goncourt une année avant de mourir.
Georges Courteline décède le 25 juin 1929 et il repose au cimetière du Père Lachaise.
ARTICLE 330 (extraits)
Les Faits :
Ayant loué en 1898 un appartement du 1er étage av. de La Motte-Picquet, un sieur La Brige a vu installer un Trottoir Roulant reliant le Champ-de-Mars aux Invalides lors de l’Exposition universelle de 1900. Du fait que ce trottoir était surélevé, ceux qui l’empruntaient pouvaient plonger leurs regards jusqu’au fond du logis de son habitant. Par mesure de rétorsion, La Brige s’habille en écossais, tourne le dos à la fenêtre, se penche et fait longuement semblant de chercher quelque chose sur le sol. Des voyageurs ont porté plainte pour outrage public aux bonnes mœurs (art. 330 de l’ancien Code pénal). Après avoir entendu le Substitut et la Défense, le Président prononce un jugement que Courteline a conçu comme une charge sur l’opposition entre la loi naturelle et le droit positif.
Le président : « Le Tribunal, après en avoir délibéré ;
Attendu qu’il résulte du constat de Legruyère, huissier, et de plaintes au nombre imposant de treize mille six cent quatre-vingt-sept, que La Brige, au mépris des lois sur la décence, a découvert, mis à jour et publiquement révélé une partie de son individu destinée à demeurer secrète ;
Attendu que le prévenu, tout en reconnaissant l’exactitude des faits qui font l’objet de la poursuite, objecte du droit absolu, dévolu à tout locataire, d’user à sa convenance d’un logis qui est le sien, et, notamment, de s’y dépouiller dé tout voile si le caprice lui en vient, à condition, bien entendu, de n’être une cause de scandale pour les voisins ni les passants, ce qui est précisément son cas ;
Attendu que La Brige, contraint et forcé, par les exigences de l’été, de tenir ses fenêtres ouvertes, donc de livrer sa vie privée au contrôle d’une foule indiscrète et goguenarde, prétend que son domicile est devenu l’objet d’une violation de tous les instants : argument d’autant plus sérieux que si le premier venu est en droit de plonger chez les particuliers et de regarder ce qui s’y passe du haut d’un trottoir surélevé, il peut procéder logiquement à l’accomplissement de la même opération au moyen d’une échelle, d’une perche, d’une corde à nœuds ou de tout autre appareil gymnastique, et que, dès lors, l’intimité du chez-soi devient un-mot vide de sens...
Attendu qu’il n’est rien au monde de plus complètement sacré, de plus parfaitement inviolable, que la maison du prochain ; que Cicéron promulgue cette vérité première et qu’il y a lieu de tenir compte du sentiment de ce jurisconsulte...
- Mais d’autre part :
Considérant que la Loi, en dépit de ses lâchetés, traîtrises, perfidies, infamies, et autres imperfections, n’est cependant pas faite pour que le justiciable en démontre l’absurdité, attendu que s’il en est, lui, personnellement dégoûté, ce n’est pas une raison suffisante pour qu’il en dégoûte les autres; Considérant qu’a priori un gredin qui tourne la Loi est moins à craindre en son action qu’un homme de bien qui la discute avec sagesse et clairvoyance ;
Considérant qu’en France, comme, d’ailleurs, dans tous les pays où sévit le bienfait de la civilisation, il y a, en effet, deux espèces de « droit », le bon droit et le droit légal, et que ce modus vivendi oblige les magistrats à avoir deux consciences, l’une au service de leur devoir, l’autre au service de leurs fonctions ;
Considérant, enfin, que si les juges se mettent à donner gain de cause à tous les gens qui ont raison, on ne sait plus où l’on va, si ce n’est à la dislocation d’une société qui tient debout parce qu’elle en a pris l’habitude ;
Pour ces motifs :
Déclare La Brige bien fondé en son système de défense... l’en déboute cependant... et, lui faisant application de l’article 330 du Code pénal et du principe « tout cela durera bien autant que nous », le condamne à treize mois d’emprisonnement, à 25 francs d’amende et aux frais. »
(Les juges se lèvent, tandis que, l’œil au ciel, et de la voix de Daubenton au dernier acte du Courrier de Lyon, LA BRIGE s’écrie) :
« J’en appelle à la postérité ! »
